Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU CLOS DES MENUTS
Numéro de dépôt :
1048843
Date de dépôt :
26/01/1978
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Présentation de la marque CHATEAU CLOS DES MENUTS
Déposée le 26 janvier 1978 par monsieur Pierre RIVIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU CLOS DES MENUTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU CLOS DES MENUTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1048843.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CHATEAU CLOS DES MENUTS est expirée depuis le 26 janvier 1988.
Pierre RIVIERE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-049